Mentions légales

En vigueur au 01/10/2010

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Henri Préel, domiciliée 10 rue Maurice Ravel 78960 Voisins le Bretonneux, dont le numéro de téléphone est 06 77 84 41 03, et l’adresse e-mail henri.preel@orange.fr.

La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 517 741 617. 

ci-après l’« Editeur ».

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Ionos, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines, avec le numéro de téléphone : 09 70 80 89 11

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.